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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) "Hervé LE CRENN"
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"POMFEUILLES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"POMFEUILLES"
S.A. "Hervé LE CRENN"

Numéro de dépôt :
1430383
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
06/10/1997

Présentation de la marque "POMFEUILLES"

Déposée le 6 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) "Hervé LE CRENN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « "POMFEUILLES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "Hervé LE CRENN" domicilié(e) route de Landrévarzec, 29112 BRIEC DE L'ODET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle CHOTEAU Christelle. - France.

La marque "POMFEUILLES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "POMFEUILLES" est expirée depuis le 6 octobre 1997.

"Hervé LE CRENN" a également déposé les autres marques suivantes : "LA CUISINE DE FRANCOIS" , "MILLEPOM FEUILLETE"


S.A. "Hervé LE CRENN" - route de Landrévarzec, 29112 BRIEC DE L'ODET. - France


Melle CHOTEAU Christelle. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Tarte et tourte feuilletée à base de pommes, fraiche ou surgelée avec fruits ou ingrédients sucrés ou salés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.